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Marques déposées par madame Brigitte CLOT
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Croc'Saveurs La "Pose" gourmande
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Croc'Saveurs La "Pose" gourmande
Madame Brigitte CLOT

Numéro de dépôt :
4462270
Date de dépôt :
18/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/06/2028
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Présentation de la marque Croc'Saveurs La "Pose" gourmande

Déposée par voie électronique le 18 juin 2018 par madame Brigitte CLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Croc'Saveurs La "Pose" gourmande » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-28 du 13 juillet 2018.

Le déposant est madame Brigitte CLOT domicilié(e) 1 rue des Grès - 91150 - ORMOY LA RIVIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Brigitte CLOT domicilié(e) 1 rue des Grès - 91150 - ORMOY LA RIVIERE - France.

La marque Croc'Saveurs La "Pose" gourmande a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4462270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Croc'Saveurs La "Pose" gourmande arrivera à expiration en date du 18 juin 2028.

Brigitte CLOT a également déposé les autres marques suivantes : Croc'Olives Croc'Saveurs le goût de l'authentique ! , Croc'Saveurs La "Pose" Orientale


Madame Brigitte CLOT - 1 rue des Grès - 91150 - ORMOY LA RIVIERE - France


Madame Brigitte CLOT - 1 rue des Grès - 91150 - ORMOY LA RIVIERE - France


Publication - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.